Définition Quorum

En tant que copropriétaire, lorsque vous êtes convoqué à une assemblée générale de copropriété, vous devez vous conformer à certaines règles strictes. Le respect du quorum fait partie de ces réglementations.

Le principe du quorum

Par définition, le quorum représente le nombre minimum de voix requises pour un vote. Dès le début de l’assemblée générale, ce quorum doit être atteint. À défaut, la réunion ne peut en aucun cas se poursuivre. En effet, aucune décision prise ne sera valide si le nombre de participants ne correspond pas au quorum.

Lors de l’assemblée générale, un copropriétaire détient un nombre de voix égal à la valeur de sa quote-part. Il faut savoir que dans le cadre d’un quorum de copropriété, c’est le nombre de voix qui prime. 

Il convient donc de calculer le nombre de voix d’un copropriétaire. Selon ses convenances, le copropriétaire participe à la réunion ou envoie un représentant par procuration.

En principe, la délibération n’est possible que lorsque plus de la moitié des copropriétaires est présente ou représentée pendant l’assemblée générale de copropriété.

Si le quorum n’est pas atteint, il est nécessaire d’organiser une autre assemblée générale, au plus tard dans les 15 jours qui suivent la première.